uris – Hiérarchie des pièces contractuelles énoncée dans un marché – Le juge fait prévaloir les clauses du CCAP sur le mémoire technique du titulaire

uris – Hiérarchie des pièces contractuelles énoncée dans un marché – Le juge fait prévaloir les clauses du CCAP sur le mémoire technique du titulaire

Juris – Hiérarchie des pièces contractuelles énoncée dans unmarché – Le juge fait prévaloir les clauses du CCAP sur le mémoire technique du titulaire_ La Défenseure des droits alerte sur les « risques considérables » des technologies biométriques _ Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux Le reclassement d’un agent en CDI ne peut pas […]

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les Français critiquent la gestion des pouvoirs publics et réaffirment leur confiance dans les maires

les Français critiquent la gestion des pouvoirs publics et réaffirment leur confiance dans les maires

Crise sanitaire _ les Français critiquent la gestion des pouvoirs publics et réaffirment leur confiance dans les maires _ Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux Assesseurs _ lors des dernières élections, près de 1 300 bénévoles ont proposé leur aide via la réserve civique _ Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux

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Le plan de relance hongrois bloqué par la Commission européenne

Le plan de relance hongrois bloqué par la Commission européenne

Le plan de relance hongrois bloqué par la Commission européenne _ À la une _ Acteurs Publics Coronavirus COVID-19 _ Élysée La nouvelle carte d’identité électronique comme support nécessaire d’une identité numérique qui tarde à être mise en œuvre… – Le Club des Juristes

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Avec le vaccin Johnson et Johnson, un risque accru de syndrome de Guillain-Barré

Avec le vaccin Johnson et Johnson, un risque accru de syndrome de Guillain-Barré

Avec le vaccin Johnson & Johnson, un _risque accru_ de syndrome de Guillain-Barré _ Le HuffPost Attestation de vaccination et pass sanitaire à l’heure des vacances d’été _ ameli.fr _ Assuré Accord unanime sur le télétravail dans la fonction publique _ À la une _ Acteurs Publics

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Santé au travail une étude de l’Observatoire MNT analyse l’action des collectivités pendant la crise sanitaire

Santé au travail une étude de l’Observatoire MNT analyse l’action des collectivités pendant la crise sanitaire

Santé au travail _ une étude de l’Observatoire MNT analyse l’action des collectivités pendant la crise sanitaire _ Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux RM – Implantation d’une mairie hors du territoire de la commune Quelles sont les dates des prochaines élections _ Observatoire_MNT

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L’accord cadre sur le télétravail dans la fonction publique est signé

L’accord cadre sur le télétravail dans la fonction publique est signé

L’accord cadre sur le télétravail dans la fonction publique est signé _ Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux guide_mutualisation_service_medecine_prevention Emmanuel Macron présentera à la rentrée un « revenu d’engagement pour les jeunes » _ Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux Annonces d’Emmanuel Macron _ de très nombreuses questions sans réponse pour les maires […]

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fichier pdf Bagage perdu ou endommagé… La compagnie aérienne vous doit des comptes / Après la crise sanitaire, le nombre de personnes à la rue a augmenté de 8 %, quotidien d’information destiné aux élus locaux

fichier pdf Bagage perdu ou endommagé… La compagnie aérienne vous doit des comptes / Après la crise sanitaire, le nombre de personnes à la rue a augmenté de 8 %, quotidien d’information destiné aux élus locaux

Bagage perdu ou endommagé… La compagnie aérienne vous doit des comptes _ economie.gouv.fr Après la crise sanitaire, le nombre de personnes à la rue a augmenté de 8 % _ Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux

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« Mesures prises contre la prolifération des ralentisseurs illégaux » « Répartition de l’imposition forfaitaire pour les entreprises de réseaux » « Statut des régies dotées de la personnalité morale et de l’autonomie financière »

« Mesures prises contre la prolifération des ralentisseurs illégaux » « Répartition de l’imposition forfaitaire pour les entreprises de réseaux » « Statut des régies dotées de la personnalité morale et de l’autonomie financière »

RM – Mesures prises contre la prolifération des ralentisseurs illégaux RM – Répartition de l’imposition forfaitaire pour les entreprises de réseaux RM – Statut des régies dotées de la personnalité morale et de l’autonomie financière

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« RM – Compétences intercommunales et communales sur la gestion des déchets et des dépôts sauvages »  » Financement des frais de formation des apprentis – Montant total annuel maximal des dépenses acquittées par le CNFPT aux CFA » « RH -Jurisprudence Recrutement de travailleurs handicapés – Illégalité du maintien permanent de l’arrêté sur le site internet de l’employeur »

« RM – Compétences intercommunales et communales sur la gestion des déchets et des dépôts sauvages »  » Financement des frais de formation des apprentis – Montant total annuel maximal des dépenses acquittées par le CNFPT aux CFA » « RH -Jurisprudence Recrutement de travailleurs handicapés – Illégalité du maintien permanent de l’arrêté sur le site internet de l’employeur »

RH – JORF __ Financement des frais de formation des apprentis – Montant total annuel maximal des dépenses acquittées par le CNFPT aux CFA RH – Jurisprudence __ Recrutement de travailleurs handicapés – Illégalité du maintien permanent de l’arrêté sur le site internet de l’employeur RM – Compétences intercommunales et communales sur la gestion des […]

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Fiche de congé paternité parents

Fiche de congé paternité parents

fiche-conge-paternite-parents_ministere-sante

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