Archive par auteur

Cnaf Cnsa Journee nationale aidants

Cnaf Cnsa Journee nationale aidants

Cnaf_Cnsa_Journee_nationale_aidants Parl. – Allocation aux adultes handicapés _ la «déconjugalisation» rejetée à l’Assemblée (Texte rejeté) Port de son écharpe par un parlementaire qui siège lors dune éance au conseil régional

0 Commentaires En lire plus ... »

Redevances des ordures ménagères

Redevances des ordures ménagères

redevances des ordures ménagères Rencontre des communes nouvelles à l’AMF _ retours d’expérience et questions de porteurs de projets _ Maire-Info, quotidien d’information destiné aux élus locaux

0 Commentaires En lire plus ... »

Retraite de base des élus locaux

Retraite de base des élus locaux

retraite de base des élus locaux RH – Jurisprudence __ Un agent recruté plusieurs fois pour exécuter des actes déterminés n’a pas pour effet de lui conférer automatiquement la qualité d’agent contractuel RM – Réforme de l’APL – Prise en compte des conséquences de la crise sanitaire

0 Commentaires En lire plus ... »

Auxiliaire de vie -Une hausse des salaires de 15 % pour les aides à domicile du secteur associatif

Auxiliaire de vie -Une hausse des salaires de 15 % pour les aides à domicile du secteur associatif

Auxiliaire de vie -Une hausse des salaires de 15 % pour les aides à domicile du secteur associatif _ service-public.fr Auto-écoles et élèves-candidats -Examen du permis de conduire _ la plateforme d’inscription en ligne étendue à 6 nouveaux départements _ service-public.fr absence de majorité sur une sanction _Pass sanitaire_ pour les 12-17 ans -Passe sanitaire obligatoire pour […]

0 Commentaires En lire plus ... »

Inceste -Victimes de violences sexuelles _ une plateforme téléphonique pour recueillir leurs témoignages

Inceste -Victimes de violences sexuelles _ une plateforme téléphonique pour recueillir leurs témoignages

Inceste -Victimes de violences sexuelles _ une plateforme téléphonique pour recueillir leurs témoignages _ service-public.fr fonctionnaire en disponibilité non prioritaire pour occuper un autre poste Ce qu’un fonctionnaire doit absolument savoir sur les comités médicaux et les commissions de réforme … _ par Me André ICARD

0 Commentaires En lire plus ... »

Reforme des retraites

Reforme des retraites

reforme des retraites Régime des assemblées locales _ dans 9 jours, la fin du droit covidien…_  Une commune peut-elle maintenir l’ indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise a un agent pendant qu’il est en arrêt maladie _ _ par Me André ICARD

0 Commentaires En lire plus ... »

Le juge administratif est-il compétent pour connaître des contestations en inscriptions de faux portant sur des actes ou des documents administratifs

Le juge administratif est-il compétent pour connaître des contestations en inscriptions de faux  portant sur des actes ou des documents administratifs

L’application de la peine de mort en France avant 1981 _ Vie publique.fr Le juge administratif est-il compétent pour connaître des contestations en inscriptions de faux  portant sur des actes ou des documents administratifs _ _ par Me André ICARD Loi confortant le respect des principes de la République _ quelle protection pour les agents publics […]

0 Commentaires En lire plus ... »

Enrichissement sans cause – Indemnisation du titulaire pour utilisation de matériels au-delà de la date de fin du marché

Enrichissement sans cause – Indemnisation du titulaire pour utilisation de matériels au-delà de la date de fin du marché

Juris – Enrichissement sans cause – Indemnisation du titulaire pour utilisation de matériels au-delà de la date de fin du marché Juris – Une décision administrative qui fait obstacle à l’exécution d’une décision de justice méconnaît le droit au recours effectif devant un juge RH – Jurisprudence __ Licenciement pour insuffisance professionnelle – Le Conseil […]

0 Commentaires En lire plus ... »

Réseau aérien de fibre optique installé trop bas sur les poteaux – Responsabilité en cas de dommages causés lors du passage d’un engin agricole

Réseau aérien de fibre optique installé trop bas sur les poteaux – Responsabilité en cas de dommages causés lors du passage d’un engin agricole

RH – RM __ Grade d’attaché hors classe – Rappel sur le seuil démographique RM – Réseau aérien de fibre optique installé trop bas sur les poteaux – Responsabilité en cas de dommages causés lors du passage d’un engin agricole Tondre le dimanche _ que dit la loi _

0 Commentaires En lire plus ... »

Tout savoir sur le passe sanitaire

Tout savoir sur le passe sanitaire

Épidémie de Coronavirus (Covid-19) -Tout savoir sur le passe sanitaire _ service-public.fr Indisponibilité de votre plateforme PEP’S du jeudi 2 septembre à 17h au lundi 6 septembre, à 9h _ CNRACL

0 Commentaires En lire plus ... »
12345...143

Amicalelaiquemoissac |
Deslivrescontrelecancer |
Larchedesmastinsespagnols |
Unblog.fr | Annuaire | Signaler un abus | Cm1neige
| Anima
| Les amis de Saint Etienne